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T-5, r. 6 - Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec

Article 30
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Texte complet
30. Le comité peut procéder par défaut si le membre ne se présente pas à la date, à l’heure et au lieu prévus.
D. 1438-92, a. 30.
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